brevet de principe

См. также в других словарях:

• brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

• Brevet De Technicien Supérieur - Conception De Produits Industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… …   Wikipédia en Français

• Brevet de technicien superieur - Conception de produits industriels — Brevet de technicien supérieur Conception de produits industriels En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de… …   Wikipédia en Français

• Brevet de technicien supérieur - Conception de produits industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… …   Wikipédia en Français

• Brevet de technicien supérieur - conception de produits industriels — En France, le brevet de technicien supérieur de conception de produits industriels BTS CPI a pour objectif de former des techniciens en bureau d études capable de concevoir et de mettre au point des produits industriels dans le domaine de la… …   Wikipédia en Français

• Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière — Le BEPECASER, acronyme de Brevet pour l Exercice de la Profession d Enseignant de la Conduite Automobile et de la SÉcurité Routière, est un diplôme d État français de niveau IV, nécessaire pour pouvoir exercer la profession d enseignant de la… …   Wikipédia en Français

• Brevet logiciel — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… …   Wikipédia en Français

• Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique — Sauvetage aquatique Le sauvetage aquatique est un ensemble de savoirs et de techniques destinés à éviter les noyades. L eau, si elle est un élément porteur de vie (eau potable, irrigation, pêche) et un lieu de loisirs et de détente, est également …   Wikipédia en Français

• Principe d'intangibilité du bilan d'ouverture — Le principe d intangibilité du bilan d ouverture est un principe comptable qui impose que le bilan d’ouverture doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent (article 123.19 du code de commerce). Ce principe permet à l… …   Wikipédia en Français

• INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent …   Encyclopédie Universelle

• Débat sur le brevet logiciel — Controverse sur la brevetabilité du logiciel La controverse sur la brevetabilité du logiciel est un débat sur la pertinence de la possibilité de poser un brevet sur un logiciel, ou sur une invention présente ou alléguée dans un logiciel. Cet… …   Wikipédia en Français